Réglement Interieur

Article I. - Objet
Le présent Règlement Intérieur a pour but de compléter les statuts de l’association « Le Bélouga
Bleu » en précisant notamment ses modalités de fonctionnement.
Chaque membre du club s'engage à accepter et respecter les statuts et le présent règlement intérieur.
Le non respect des statuts ou du règlement intérieur fera l'objet d'un avertissement, et en cas de
manquement grave à une obligation de sécurité ou de prudence, pourra aller jusqu’à l’exclusion de
l’association.

Article II. - Licence & cotisation
La licence et la cotisation offrent la possibilité de participer à l’ensemble des activités du club.
Les seules activités ouvertes aux non licenciés sont les « baptêmes » dans le cadre des activités
reconnues par la FFESSM, ainsi que les voyages, soirées ou autres rencontres, à l’exclusion de
toutes activités aquatiques ou subaquatiques.

Article III. - Invitations extérieures
Sans contrevenir aux autres articles du présent règlement, des invités peuvent participer aux activités
du club, aux conditions suivantes :
- Être licencié auprès de la FFESSM
- Être en possession d’un certificat médial de non contre indication à la pratique des activités
subaquatiques en cours de validité.
- S’engager à respecter les statuts et le règlement intérieur du club.
Toute invitation d'un membre extérieur doit être autorisée et validée par le Président du club. De
même les membres du bureau et le directeur technique doivent en être avertis au préalable.

Article IV. - Fonctionnement technique
Article IV. 1. - Le responsable technique
Le responsable technique, nommé par le président, est garant du respect de la réglementation en
vigueur et référent technique du club. Il coordonne l'activité de l'ensemble des encadrants, s'assure
de l'adéquation des méthodes pédagogiques et est responsable de l'organisation des activités
proposées par le club.
Toute décision concernant la sécurité est, en cas de désaccord, de la seule compétence du
responsable technique, qui applique et fait appliquer la réglementation en vigueur.
Article IV. 2. - Les encadrants
L'enseignement et l'encadrement sont assurés par des encadrants désignés par le directeur
technique.
Les encadrants s'engagent à respecter et à faire respecter les règles établies par la FFESSM, les
réglementations en vigueur et les consignes de sécurité données par le responsable technique.
Ils doivent disposer d’une qualification d’encadrement spécifique à l’activité plongée subaquatique et
sanctionnée par l’obtention d’un diplôme reconnu (BEES, Monitorat Fédéral, Niveau 4 + Initiateur,
Niveau 5, Initiateur, Moniteur CMAS)
Les encadrants du club forment le « Collège des Moniteurs » qui se réunit à l’initiative du responsable
technique au minimum une fois par an pour organiser l’activité.
Article IV. 2. - Les encadrants actifs
Pour être reconnu encadrant actif au sein du club il faut :
- Avoir une action d’encadrement effective au sein du club d’une durée d’un an au minimum,
- Avoir reçu l’aval du « Collège des Moniteurs ».
La qualité d’encadrant actif ouvre droit à la mise en place du crédit d’impôt, dans le respect des
contraintes légales, ainsi qu’à la prise en charge de la cotisation.
Article IV. 3. - Les participants
Tout participant à une séance doit impérativement être adhérent du club, c'est-à-dire avoir réglé sa
cotisation, remis un certificat médical, remis la fiche d'inscription dûment complétée, remis une
autorisation parentale pour les mineurs, ou être membre invité (cf. article III).
autorisation parentale pour les mineurs, ou être membre invité (cf. article III).
Il s’engage à respecter le présent règlement intérieur.
À chaque entraînement, les participants doivent remplir et signer la fiche de présence prévue à cet
effet.
Article IV. 4 - Les entraînements en piscine
Les entraînements ont lieu le lundi de 20h à 21h30, et le vendredi de 19h30 à 21h.
Il n’y a pas d’activité scaphandre lors de l’entraînement du vendredi.
Le club n’est pas responsable des vols ni des exactions commises contre des membres du club dans
l’enceinte de la piscine.
Les adhérents se doivent de respecter les points suivants:
- arriver 15 minutes avant l'heure de début des cours.
- aider à l'installation et au rangement du matériel avant et après la séance.
- se conformer au règlement intérieur et aux règles en vigueur de la piscine, notamment ne pas courir
ni chahuter sur le bord du bassin.
- ne jamais pratiquer d'activité sans être sous la responsabilité d'un encadrant.
- respecter les consignes et le programme donnés par l'encadrant responsable de son groupe.
- ne pas quitter le bassin sans en avertir son encadrant.
- ne jamais pratiquer l’apnée seul.
- ne jamais pratiquer l'hyperventilation.
Article IV. 5.-Les sorties en milieu naturel
Aucune sortie en milieu naturel ne peut-être organisée sans l’accord du président, qui en tient informé
le responsable technique.
La liste des participants à la plongée est inscrite sur la feuille de sortie consignée au local, elle doit
être validée et signée soit par le président, soit en cas d’empêchement de ce dernier et avec son
accord par le responsable technique (à l’exclusion de toute autre personne).
Chaque participant s’engage à respecter les consignes données par le directeur de plongée, ainsi que
les règlements intérieurs des sites.
Les personnes non couvertes par une licence et/ou une assurance couvrant l’activité ne sont pas
autorisées, sauf pour un baptême.

Article V. - Le matériel
Article V. 1. – Responsable et contrôle
La gestion et le contrôle du matériel sont placés sous la responsabilité d’un responsable matériel,
nommé par le président. Qualifié TIV, il est garant du bon fonctionnement de l’ensemble du matériel
utilisé par le club, et veille à la mise aux normes en vigueur des installations et équipements.
Article V. 2. – Collège Matériel
Le Président, le responsable technique et le responsable matériel, choisissent parmi les membres du
club qualifiés TIV ceux qui constitueront le « Collège Matériel ».
Article V. 3. – Matériel piscine
La distribution du matériel utilisé pour les séances piscine est effectuée sous la responsabilité d’un
membre du « Collège Matériel » désigné par le responsable matériel.
Seuls les encadrants sont habilités à retirer le matériel pour leurs élèves. Ils doivent signaler au
responsable de la distribution toutes anomalies constatées.
Article V. 4. – Matériel extérieur
La distribution et le retour du matériel utilisé pour les sorties extérieures sont effectués sous la
responsabilité d’un membre du « Collège Matériel » désigné par le responsable matériel. Elle ne peut
se faire que si la sortie a été validée (cf. article IV. 5.)
Le retrait se fait le vendredi au local entre 18h45 et 19h15 au plus tard.
Le retour s’effectue le lundi au local entre 19h30 et 20h au plus tard. Le matériel doit être propre et
rincé.
Le responsable veille à consigner l’ensemble des mouvements de matériels (retraits et retours) dans
un registre laissé à disposition au local, en précisant pour chaque matériel la désignation précise, la
date, la sortie concernée et le nom de l’emprunteur.
Article V. 5. – Caution
Chaque utilisateur ayant emprunté du matériel est tenu de signaler toutes anomalies constatées, au
responsable matériel. Pour toute utilisation de matériel appartenant au club, en dehors des locaux de
la piscine, une caution de 300€ est demandée. Elle pourra être encaissée en cas de détérioration
avérée ou de non restitution dans les délais.
Article V. 6. – Matériel personnel
En aucun cas le club ne pourra être tenu responsable des vols ou détériorations concernant les
matériels personnels déposés au club.
Les membres du club qui utilisent leur propre matériel s’engagent à entretenir ou à faire entretenir
celui-ci selon les normes en vigueur.

Article VI. – Utilisation du nom et de l’image du club
Sauf autorisation du Président, le nom et/ou l’image du club ne peuvent être utilisés à des fins
personnelles.

Article VII. - Modifications du règlement intérieur
Des additifs, des suppressions ou des modifications peuvent être apportés au présent règlement
intérieur, en fonction de l'évolution sportive, administrative ou de la réglementation.
Ces changements seront étudiés par le Bureau et présentés à la plus prochaine assemblée générale.